Germinal Peiro, Député de la Dordogne

Cantons: Belvès, Le Bugue, Carlux, Domme, Hautefort, Montignac, Salignac-Eyvigues, Sainte-Alvère, Saint-Cyprien, Saint-Pierre-de-Chignac, Sarlat, Terrasson, Thenon, Vergt, Villefranche-du-Périgord.

Tags (7) : proposition de loi

Le gaz de schiste en séance publique

Le gaz de schiste en séance publique
Germinal Peiro | 06/10/2011 | Engagement Politique
Vidéo de l'intervention de Germinal Peiro Alors que la Ministre de l'écologie affirme que le permis de Cahors est toujours en cours d'instruction, Germinal Peiro est intervenu en séance publique le jeudi 6 octobre 2011 dans le cadre du débat concernant la proposition de loi déposée par les députés...
actualité, environnement, proposition de loi

Le bouclier rural

Le bouclier rural
Germinal Peiro | 07/02/2011 | Agriculture
Pour l’instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenirs, Proposition de loi de Germinal PEIRO Le monde rural traverse actuellement une crise sans précédent trop souvent réduite à la désespérance agricole. Mais le problème va bien au-delà. Il touche à l’abandon, par l’UMP, de...
Agriculture, proposition de loi

Germinal PEIRO dépose une proposition de loi la prolongation de la durée de validité de l’inscription sur listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale

Germinal PEIRO dépose une proposition de loi la prolongation de la durée de validité de l’inscription sur listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale
Germinal Peiro | 01/06/2010 | Questions de société
La proposition de loi n° 2354 relative à la prolongation de la durée de validité de l’inscription sur listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale, a été enregistrée à la Présidence de l’Assemblée Nationale le 24 février 2010. Cette proposition de loi a un...
proposition de loi, société

Germinal PEIRO dépose une proposition de loi relative à la prolongation de la durée de validité de l’inscription sur listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale

Germinal Peiro | 26/02/2010 | Questions de société
La proposition de loi n° 2354 relative à la prolongation de la durée de validité de l’inscription sur listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale, a été enregistrée à la Présidence de l’Assemblée Nationale le 24 février 2010. Cette proposition de loi a un...
Communiqué, proposition de loi, question de société

Nouvelle trahison : les retraités agricoles une nouvelle fois trahis par le gouvernement et par l’UMP.

Germinal Peiro | 27/01/2010 | Agriculture
Le vote définitif de la Proposition de Loi visant à étendre le régime complémentaire obligatoire aux conjoints et aux aides familiaux retraités de l’agriculture a eu lieu mardi 26 janvier 2010 à l’Assemblée Nationale. La Proposition de Loi a été rejetée par 269 voix contre et 249 pour. Sur 524...
Agriculture, proposition de loi, retraite agricole

PROPOSITION DE LOI sur le bénovolat en Agriculture

PROPOSITION DE LOI sur le bénovolat en Agriculture
Germinal Peiro | 17/02/2009 | Agriculture
PROPOSITION DE LOI tendant à reconnaître la liberté et le droit à l'activité bénévole au sein des exploitations agricoles, Pour télécharger le texte complet , cliquez ici EXPOSÉ DES MOTIFS MESDAMES, MESSIEURS, En l’état actuel du droit français, notamment le code...
Agriculture, Bénévolat, proposition de loi

PROPOSITION DE LOI relative à l’extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l’agriculture

PROPOSITION DE LOI relative à l’extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l’agriculture
Germinal Peiro | 22/11/2007 | Retraite agricole
cliquez pour obtenir le texte complet de la proposition : EXPOSÉ DES MOTIFS MESDAMES, MESSIEURS, La loi n° 2002-308 tendant à la création d’un régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles du 4 mars 2002 a constitué une avancée sociale fondamentale pour...
Agriculture, proposition de loi, retraite agricole