Téléchargement | Germinal Peiro, Député de la Dordogne

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Agriculture

Proposition de loi régime complémentaire conjoint et aides fam.pdf

PROPOSITION DE LOI relative à l’extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l’agriculture,

Taille : 140.64 Ko | Vues : 420 | Publié le : 01/06/2010

Proposition de loi sur le bénévolat en agriculture.pdf

PROPOSITION DE LOI tendant à reconnaître la liberté et le droit à l'activité bénévole au sein des exploitations agricoles,

Taille : 107.63 Ko | Vues : 246 | Publié le : 01/06/2010

Ecologie

Ogm exception irrecevabilité.pdf

Assemblée nationale Compte rendu analytique officiel SEANCE DU MARDI 1er AVRIL 2008 2ème séance Séance de 15 heures 126ème séance de la session EXCEPTION D’IRRECEVABILITE Avril 2008

Taille : 116.57 Ko | Vues : 422 | Publié le : 07/06/2010

Dossier Grenelle hydroélectricité Dordogne.pdf

Pour une politique des fleuves en France Analyse et propositions à partir de l'exemple de l'hydroélectricité sur la rivière Dordogne Octobre 2007

Taille : 1.01 Mo | Vues : 225 | Publié le : 07/06/2010

Marchepied berge et lac domaniaux.pdf

LOI no 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (1)

Taille : 1.05 Mo | Vues : 140 | Publié le : 07/06/2010

Société

Proposition de loi relative à la prolongation de la durée de validité de l’inscription sur listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale

Taille : 108.91 Ko | Vues : 609 | Publié le : 08/07/2010

proposition de loi sur l_aide active à mourir.pdf

Taille : 122.63 Ko | Vues : 193 | Publié le : 08/07/2010

Ruralité

bouclierrural.pdf

Proposition de Germinal Peiro L'appel de Guéret pour un bouclier rural : des propositions pour aider le monde agricole

Taille : 228.01 Ko | Vues : 527 | Publié le : 07/02/2011

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